Commune de Taillancourt

Arrêtés et Circulaires

Arrêtés

Arrêté du 2 septembre 2026 réglementant les usages de l'eau dans le département de la Meuse (11577Ko) publié le 04/09/2026 à 14:55
Arrêté du 28 août 2026 relatif à la répartition des électeurs et à la localisation des bureaux de vote (73Ko) publié le 01/09/2026 à 11:04
Arrêté du 24 août 2026 portant réglementation temporaire de l'emploi du feu (165Ko) publié le 25/08/2026 à 08:32
Arrêté alignement individuel du 18 août 2026 (37Ko) publié le 25/08/2026 à 09:13
Communiqué de Presse de la Préfecture du 17 août 2026 (63Ko) publié le 17/08/2026 à 16:52
Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté 2026-11541 relatif à l'ouverture et clôture de la chasse en Meuse saison 2026/2027 (305Ko) publié le 01/08/2026 à 08:48
Arrêté du 02 juillet 2026 portant diverses mesures de police (430Ko) publié le 08/07/2026 à 18:13
Arrêté du 29 juin 2026 portant abrogation des mesures de limitation de certaines activités agricoles (54Ko) publié le 29/06/2026 à 17:43
Arrêté du 25 juin 2026 portant diverses mesures de police en Meuse (147Ko) publié le 25/06/2026 à 11:48
Arrêté du 24 juin 2026 portant interdiction temporaire des manifestations (116Ko) publié le 25/06/2026 à 11:47
Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de risque d'influenza aviaire (83Ko) publié le 07/06/2026 à 15:44
arrêté du 28 mai 2026 fixant le nombre d'animaux pour chacune des espèces de grand gibier (325Ko) publié le 29/05/2026 à 13:17
Arrêté du 20 janvier 2026 fixant la liste des conseillers du salarié (181Ko) publié le 02/02/2026 à 18:14
Arrêté du 4 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 sur les règles de sécurité en action de chasse (166Ko) publié le 05/12/2025 à 19:25
Arrêté du 26 novembre 2025 fixant les modalités de l'agrainage (483Ko) publié le 29/11/2025 à 08:58
Arrêté du 26 novembre 2025 fixant les règles de sécurité en action de chasse (271Ko) publié le 28/11/2025 à 08:31
Arrêté interpréfectoral du 11 juillet 2025 (6298Ko) publié le 15/08/2025 à 13:21
Arrêté alimentation de la faune piscicole du 29 octobre 2024 (169Ko) publié le 26/11/2024 à 18:33
Arrêté modificatif du 16 mai 2024 portant sur l'autorisation de pénétrer sur les propriétés privées (84Ko) publié le 07/06/2024 à 13:24
Arrêté bruits de voisinage (2462Ko) publié le 02/03/2023 à 15:26
Arrêté chiens dangereux (2496Ko) publié le 02/03/2023 à 15:24
Arrêté pêche (355Ko) publié le 02/03/2023 à 15:23

Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation