Commune de Taillancourt

Arrêtés et Circulaires

Arrêtés

Arrêté du 4 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2025 sur les règles de sécurité en action de chasse (166Ko) publié le 05/12/2025 à 19:25
Arrêté du 26 novembre 2025 fixant les modalités de l'agrainage (483Ko) publié le 29/11/2025 à 08:58
Arrêté du 26 novembre 2025 fixant, à titre exceptionnel, la modification d'utilisation des bracelets des cervidés pour la saison de chasse 2025/2026 (229Ko) publié le 29/11/2025 à 08:54
Arrêté du 26 novembre 2025 fixant les règles de sécurité en action de chasse (271Ko) publié le 28/11/2025 à 08:31
Arrêté du 20 novembre 2025 portant mesures supplémentaires sur le risque de propagation du virus de l'Influenza Aviaire (174Ko) publié le 22/11/2025 à 09:34
Arrêté du 14 novembre 2025 pour autorisation de travaux (141Ko) publié le 22/11/2025 à 09:33
Arrêté du 19 septembre 2025 portant levée des mesures restrictions aux usages de l'eau (167Ko) publié le 26/09/2025 à 09:47
Décrets, arrêtés du 28 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux (141Ko) publié le 17/09/2025 à 16:41
Arrêté du 20 août 2025 relatif à la répartition des électeurs et la localisation des bureaux de vote (3206Ko) publié le 26/08/2025 à 18:30
Arrêté interpréfectoral du 11 juillet 2025 (6298Ko) publié le 15/08/2025 à 13:21
Circulaire du 16 mai 2025 portant sur la liste des autorités pouvant recevoir les procurations pour 2025 (56Ko) publié le 19/05/2025 à 18:56
Arrêté interpréfectoral du 24 mars 2025 portant sur prolongation enquête publique (405Ko) publié le 26/03/2025 à 16:38
Arrêté alimentation de la faune piscicole du 29 octobre 2024 (169Ko) publié le 26/11/2024 à 18:33
Arrêté alignement individuel du 21 juin 2024 (35Ko) publié le 21/06/2024 à 17:45
Arrêté modificatif du 16 mai 2024 portant sur l'autorisation de pénétrer sur les propriétés privées (84Ko) publié le 07/06/2024 à 13:24
Arrêté Alignement du 05 avril 2024 (29Ko) publié le 05/04/2024 à 18:24
Arrêté modifiant la liste des conseillers du salarié du 06 novembre 2023 (167Ko) publié le 22/11/2023 à 19:31
Arrêté bruits de voisinage (2462Ko) publié le 02/03/2023 à 15:26
Arrêté chiens dangereux (2496Ko) publié le 02/03/2023 à 15:24
Arrêté pêche (355Ko) publié le 02/03/2023 à 15:23

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