Commune de Taillancourt

Arrêtés et Circulaires

Arrêtés

Arrêté du 19 juin 2025 portant diverses mesures de police (169Ko) publié le 21/06/2025 à 08:33
Arrêté du 19 juin 2025 portant interdiction temporaire rassemblement festif (123Ko) publié le 21/06/2025 à 08:32
Arrêté du 19 juin 2025 portant interdiction circulation véhicule (116Ko) publié le 21/06/2025 à 08:31
Arrêté prorogation destruction de sangliers du 28 mai 2025 (110Ko) publié le 04/06/2025 à 18:23
Circulaire du 16 mai 2025 portant sur la liste des autorités pouvant recevoir les procurations pour 2025 (56Ko) publié le 19/05/2025 à 18:56
Arrêté du 30 avril 2025 Risque Influenza Aviaire (135Ko) publié le 08/05/2025 à 18:46
Arrêté du 14 avril 2025 débit temporaire brocante (29Ko) publié le 19/04/2025 à 08:24
Arrêté de circulation du 14 avril 2025 (24Ko) publié le 19/04/2025 à 08:23
Arrêté du 26 mars 2025 portant sur le risque incendie en forêt (124Ko) publié le 26/03/2025 à 16:40
Arrêté interpréfectoral du 24 mars 2025 portant sur prolongation enquête publique (405Ko) publié le 26/03/2025 à 16:38
Arrêté alimentation de la faune piscicole du 29 octobre 2024 (169Ko) publié le 26/11/2024 à 18:33
Arrêté alignement individuel du 21 juin 2024 (35Ko) publié le 21/06/2024 à 17:45
Arrêté modificatif du 16 mai 2024 portant sur l'autorisation de pénétrer sur les propriétés privées (84Ko) publié le 07/06/2024 à 13:24
Arrêté Alignement du 05 avril 2024 (29Ko) publié le 05/04/2024 à 18:24
Arrêté modifiant la liste des conseillers du salarié du 06 novembre 2023 (167Ko) publié le 22/11/2023 à 19:31
Arrêté bruits de voisinage (2462Ko) publié le 02/03/2023 à 15:26
Arrêté chiens dangereux (2496Ko) publié le 02/03/2023 à 15:24
Arrêté pêche (355Ko) publié le 02/03/2023 à 15:23

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